Les organismes qui obtiennent l’agrément d’Agrément (Accreditation) Canada ont travaillé fort pour répondre aux normes visant la prestation de soins sécuritaires et de haute qualité. Une meilleure qualité est synonyme de meilleurs soins, et Agrément Canada fournit donc à ses organismes agréés divers moyens de démontrer ce prestigieux accomplissement aux usagers et aux familles, aux parties prenantes, aux bailleurs de fonds et à la communauté.

L’organisme agréé et ses établissements participants ont chacun droit à un certificat d’agrément qui affiche le type d’agrément obtenu et la durée du statut d’organisme agréé, la raison sociale de l’organisme agréé, telle qu’elle figure au dossier d’Agrément Canada, ainsi que le lieu (ville, province ou territoire) où il se situe.

Les organismes agréés peuvent commander des certificats additionnels en communiquant avec leur gestionnaire de programme ou leur agente en agrément.

Le sceau d’agrément peut être présenté dans les sites Web, les en-têtes, les rapports, les cartes professionnelles et tout le matériel promotionnel. Les fichiers électroniques sont fournis dans divers formats pour s’adapter aux exigences en matière de graphisme et d’imprimerie. Le sceau ne doit en aucun cas être modifié ou adapté, et ses proportions doivent être respectées. Il peut être présenté en noir et blanc ou avec les couleurs d’Agrément Canada (PMS 202-rouge et PMS 7503-or).

Le sceau d’agrément électronique est fourni aux organismes agréés au moment où ils reçoivent leur lettre les avisant du type d’agrément qui leur a été décerné. Les organismes agréés peuvent demander le sceau en communiquant avec leur gestionnaire de programme ou leur agente en agrément.

La bannière est offerte en deux versions : une pour l’extérieur et une autre pour l’intérieur.

1. Bannière extérieure (83 cm x 305 cm, soit 33 po x 10 pi) — Cette bannière est conçue pour être placée à l’extérieur. Une trousse d’installation est fournie aux clients qui en font la demande. C’est à l’organisme agréé que revient la responsabilité d’assembler la bannière et de s’assurer qu’elle est bien attachée. La bannière doit être maintenue en bonne condition, sans déchirures ni accrocs.
2. Bannière d’intérieur en vinyle adhésif (43 cm x 157 cm, soit 17 po x 62 po) – Cette bannière est conçue pour être appliquée à l’intérieur, sur des portes, des fenêtres, etc.

Les organismes agréés peuvent demander des bannières en communiquant avec leur gestionnaire de programme ou leur agente en agrément.

La trousse de communications fournit des conseils utiles sur les meilleures façons de faire connaître votre type d’agrément au personnel, aux usagers, aux familles, aux parties prenantes et à la communauté. Elle contient des messages clés et des renseignements sur la manière de bien décrire le type d’agrément que vous avez obtenu, de même que des exemples et des modèles de communiqués de presse, de contenu pour les médias sociaux et de messages destinés aux sites Web.

Vous pouvez télécharger votre trousse de communications à partir du portail des organismes ou la consulter ici.

Le dépliant à l’intention du public est un excellent outil pour informer vos usagers, les familles et les membres du public au sujet du processus d’agrément et de son importance. Le dépliant est disponible en version électronique que vous pouvez imprimer et télécharger ici.

En choisissant d’utiliser un ou l’ensemble de ces articles, l’organisme accepte de se conformer aux conditions qui suivent. Celles-ci sont également précisées dans l’entente de services d’agrément.

Propriété

Le certificat, la bannière, le sceau, la trousse de communications et le dépliant sont la propriété d’Agrément Canada.

Statut d’organisme agréé

Agrément Canada accorde à l’organisme agréé le droit d’afficher le certificat, la bannière et le sceau dans la mesure où il demeure un organisme agréé par Agrément Canada. Les clients acceptent d’afficher la bannière et les certificats qui correspondent à leur degré de réussite : agréé avec mention d’honneur, agréé avec mention ou agréé.

Retrait

Si le statut d’organisme agréé change, expire ou est révoqué ou encore si l’organisme se retire du programme, l’organisme client doit immédiatement enlever toute indication de l’agrément décerné par Agrément Canada.

Affichage du certificat d’agrément

Le certificat d’agrément ne doit être affiché que dans les établissements agréés. Par exemple, lorsqu’un organisme agréé procède à l’ouverture d’un nouvel établissement après la visite d’agrément, cet établissement ne peut pas afficher le certificat d’agrément bien que l’organisme soit agréé.

Utilisation du logo d’Agrément Canada

Veuillez noter que seuls Agrément Canada et ses représentants autorisés ont la permission d’utiliser et d’afficher le logo d’Agrément Canada. Les organisations clientes qui le souhaitent peuvent utiliser le sceau d’agrément qu’elles reçoivent avec leur lettre d’agrément, et l’afficher sur leur site Web, en-têtes de lettres, cartes professionnelles et tout autre matériel promotionnel. Les clients agréés reçoivent également des bannières qui peuvent être utilisées à l’intérieur et à l’extérieur.